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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMTS
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PRO BELT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO BELT
BMTS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
98734591
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2028

Présentation de la marque PRO BELT

Déposée le 25 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO BELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMTS domicilié(e) 9 Rue Edouard BELIN, ZI des Quatre Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 000 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque PRO BELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRO BELT arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

BMTS a également déposé les autres marques suivantes : POSITIVEBELT , AGRO BELT


BMTS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 9 Rue Edouard BELIN, ZI des Quatre Nations - 44360 - VIGNEUX-DE-BRETAGNE - France - SIREN 384000147


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 16 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°480341 - Publication au BOPI 2008-04-16

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370744 - Publication au BOPI 2008-04-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Inscription le 21 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°691314 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680156 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26

Transporteurs à bandes ; transporteurs à courroies ; convoyeurs ; bandes transporteuses ; tapis transporteurs ; courroies de transporteurs ; courroies de convoyeurs.